| Dispositif de financement | Chèque Recherche-Innovation (programme HubInnovergne de l’I-Site CAP20-25) et Programme de soutien aux actions de pré incubation- transfert- innovation (PITI) de l’Institut Carnot |
| Dates de début et de fin | Juin 2020 – septembre 2020 |
| Porteur du projet | Christine Léger-Bosch |
| Partenaires | La Coopération Agricole Auvergne-Rhône-Alpes, Section des Vignerons coopérateurs (animation : Noémie Barlet) |
| Aires géographiques |
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COOP’PORTAGE
Coopératives et portage foncier
La Coopération Agricole Auvergne-Rhône-Alpes et sa Section « Vignerons coopérateurs » a souhaité mener une réflexion sur la gouvernance des initiatives de portage foncier, initiatives se multipliant parmi les caves coopératives du réseau.
Le portage foncier est l’opération de maîtriser du foncier agricole pour le mettre à disposition de producteurs. Il n’a pas de date de fin prédéterminée, ce qui le distingue du stockage foncier.
Le projet Coop’Portage (2020-2022), a associé l’UMR Territoires (INRAE) et La Coopération Agricole Auvergne Rhône-Alpes dans ce sens. Il visait à permettre le transfert scientifique d’un cadre conceptuel développé au sein d’INRAE-UMR Territoires en tant qu’outil d’aide à la décision pour accompagner les caves coopératives du réseau dans leur démarche de portage foncier. L’élaboration de cet outil reposait sur l’analyse de la gouvernance des dispositifs de 5 cas de portage foncier initiés des caves coopératives en Région Auvergne-Rhône-Alpes, en utilisant les concepts d’économie institutionnelle suivants : mode de gouvernance, arrangements, faisceau de droits et coûts de transaction.
Le projet Coop’Portage a permis d’identifier et de décrire les différents modes de gouvernance possibles pour réaliser du portage foncier, les différentes étapes de décision collective que suppose un tel montage, et leurs coûts apparents et cachés à court et moyen terme. Ils révèlent ainsi un champ des possibles et des points de vigilance que les caves coopératives peuvent considérer durant la réflexion précédant tout portage foncier.
Les résultats du projet sont synthétisés dans un document en 4 pages disponible en ligne (DOI: 10.13140/RG.2.2.22993.61284). L’outil d’aide à la réflexion créé a été transféré à La Coopération Agricole sous la forme d’un atelier pratique qui a réuni des caves coopératives du réseau en novembre 2022 à Tain l’Hermitage. Me Samuel Crevel (cabinet Scillon), co-rédacteur scientifique de la Revue de droit rural, était grand témoin de cet atelier.
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